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"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 18/01/08 à 10:39:37
J'ai reçu hier ma commande passé auprés d'un vendeur professionnel situé aux US.
Il s'agit d'une paire de Mizuno cumulus9 et d'une paire d'Asics precision8 pour la modique somme de 129euros port compris (=27euros par Fedex Express).
La surprise est que pour recevoir mon colis j'ai du verser 59,61euros supplémentaires correspondants aux droits de douanes(=21euros)+montant TVA(30euros)+divers frais(8,61euros).
Du coup mon achat US n'est plus si intéressant (178euros au total les 2 paires).
Faut dire que j'ai acheter aux US car je ne trouvais pas ma taille en soldes pour ces modèles en France.
Quelqu'un sait comment peut on échapper à ces droits des douanes?
"coincé" par les douanes par Florent.F (invité) (81.248.204.xxx) le 18/01/08 à 11:03:26
Impossible d'y échapper. La seule solution:
Dire au commercant de ne pas apposer "commerce" sur le colis...
J'habite la Réunion et ces droits me ruines depuis quelques temps déja.
"coincé" par les douanes par Cyril (membre) (82.234.139.xxx) le 18/01/08 à 11:05:22
Salut,
Même avec les frais de douanes tu t'en sors pas si mal, tu les payes sans doute moins cher que ce que tu aurais payé en France dans un magasin ou en ligne donc c'est correct non? Pas si dramatique.
"coincé" par les douanes par Le Belge (invité) (217.136.162.xxx) le 18/01/08 à 11:34:15
Ça s'appelle jouer l'apprenti sorcier...
"coincé" par les douanes par (invité) (194.167.115.xxx) le 18/01/08 à 11:49:36
Il faut demander au fournisseur de marquer "cadeau" sur le colis et la pas de problème..........
"coincé" par les douanes par serge92 (membre) (82.124.92.xxx) le 18/01/08 à 12:15:44
et comme la précision est partie chez asics et la cumulus cez mizuno c'est pas très cher!!!!!!
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (193.252.43.xxx) le 18/01/08 à 13:16:21
Sur tous les achats effectués hors de l'union Européenne on peut se voir réclamer les 19,6 % de TVA.
S'il suffisait de préciser "gift" ou "sample" ou "no commercial value" pour y échapper ça se saurait et toutes les transactions se passeraient ainsi.
Quant à diminuer le prix sur la facture proforma, i.e. 40 US$, les vendeurs ne le font généralement pas car en cas de dommages subis par le colis pendant le transport la compensation financière payée par l'assurance du transporteur serait en fonction du montant déclaré.
La solution : compter sur la chance, ou connaître quelqu'un qui peut acheter sur place et ramener le(s) produit(s).
Fred
"coincé" par les douanes par stephane (invité) (81.51.169.xxx) le 18/01/08 à 14:35:30
bonjour à tous,
je l'avais déjà précisé dans d'autres posts, j'ai acheté un RS800SD pour 305euros port inclu sans frais supplémentaires, 2 fois une paire de chaussures de ville sans autres frais et pui j'ai reçu il y a quelques jours une facture de fedex concernant la 3 eme paire de chaussures ou il Y a 29 euros à payer répartis entre 4 euros de frais de douane, la TVA et 10 euros de frais de dossier.
comme la lettre est arrivée sans recommandé ni suivi et qu'il n'y a pas de date butoire, je ne suis pas encore décidé à payer, on verra bien...
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (193.252.43.xxx) le 18/01/08 à 14:45:19
Tu as été livré et reçu ce supplément à payer ensuite ? Tu peux essayer de laisser traîner, mais comme c'est Fedex qui collecte pour les douanes, à terme tu devrais recevoir un courrier directement de la trésorerie pour te demander de payer, puis etc.
Fred
"coincé" par les douanes par nenni (membre) (194.154.219.xxx) le 18/01/08 à 14:45:22
Il faut demander au vendeur de les faire venir par la poste, et non fedex et de faire un emballage neutre !
La poste est moins controlée que tout ce qui est courrier express.
Le mieux est encore de le faire transiter par une connaissancce aux USA, qui te les enverra comme colis privé.
C'est toujours ce que je fais depuis que, moi aussi, je me suis fait ponctionné 300 anciens francs pour des sous vetements.
"coincé" par les douanes par (invité) (195.6.174.xxx) le 18/01/08 à 14:56:25
Ne jamais passer par Fedex qui declare systematiquement le contenu
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (193.252.43.xxx) le 18/01/08 à 15:14:38
Les Fedex, UPS, Chronopost, TNT, etc, ont des procédures strictes, on ne peut pas bidouiller avec eux, mais certains vendeurs n'expédient pas autrement, on n'a pas le choix en général.
Fred
"coincé" par les douanes par stephane (invité) (81.51.169.xxx) le 18/01/08 à 17:34:02
oui, j'ai reçu cette facture 2 semaines après, j'ai d'ailleur trouvé cela bizare car je l'ai reçu quelques semaines après la livraison.
ce qu est rageant c'est que la somme à payer est exactement de 27,96 euros pour une valeur déclarée de 36,54 euros et que ces frais se composent de 4 euros de frais de douane,12euros de TVA, 10 euros de frais de dossier (énorme vis à vis des frais de douane ) et enfin 1,96 euros de TVA sur le total. Ce qui signifie qu'il faut payer de la TVA sur de la TVA !!!
le comble de l'absurdité...
j'attends pour le moment...
"coincé" par les douanes par trends (invité) (82.247.126.xxx) le 18/01/08 à 18:01:34
Tu ne payes pas de la TVA sur de la TVA, tu payes 1.96€ de TVA sur les 10€ de frais de dossier.
J' hallucine quand meme un peu de voir voir vous plaindre à propos de la TVA... bidouiller les factures pour eviter de payer la TVA c' est bien pour faire des économies mais pourquoi ne pas aller cogner une vieille qui vient de retirer des sous à un distributeur pendant qu' on y est ?
"coincé" par les douanes par stephane (invité) (81.51.169.xxx) le 18/01/08 à 18:07:18
je ne vois pas le rapport avec cet exemple!
"coincé" par les douanes par trends (invité) (82.247.126.xxx) le 18/01/08 à 18:08:39
Le rapport c' est que la fraude aussi c' est illégal.
Ne pas payer la TVA sur un produit qui rentre en France c' est une fraude.
"coincé" par les douanes par stephane (invité) (81.51.169.xxx) le 18/01/08 à 18:09:57
peut etre mais de là à comparer celà à maltraiter une vieille Femme, il y a un monde entre ces 2 faits.
"coincé" par les douanes par trends (invité) (82.247.126.xxx) le 18/01/08 à 18:13:24
Il y a donc des trucs illégaux mais biens et d' autres illégaux mais moins biens.
Qui tranche ?
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 18/01/08 à 19:02:16
D'un côté il y a un fraude et de l'autre un délit ce qui est bien plus grave...
Et puis Trends, ta comparaison tu dois le reconnaître est maladroite.
"coincé" par les douanes par _tibo_ (membre) (158.140.1.xxx) le 18/01/08 à 19:15:27
je crois que depuis le 9/11, la mention "cadeau" sur les colis ne sert plus a rien. Ils ouvrent quand meme...
"coincé" par les douanes par KB (invité) (83.157.212.xxx) le 18/01/08 à 20:41:59
et oui, dire que certains ne nous ont pas cru....
http://www.courseapied.net/forum/msg/50512.htm
Bref, c'est normal. Même pour des cadeaux, ce sont les textes.
dura lex, sed lex.
"coincé" par les douanes par KB (invité) (83.157.212.xxx) le 18/01/08 à 20:43:24
oubli :
http://www.courseapied.net/forum/msg/52060.htm
"coincé" par les douanes par nicolasasm (membre) (83.200.75.xxx) le 18/01/08 à 22:26:23
En France on passe son temps à gruger et après on s'étonne de la situation actuelle...
Faudra pas vous plaindre quand vos gosse seront au chomdu
NicolasASM
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 19/01/08 à 06:20:08
Nicolasasm, ce n'est pas uniquement en France qu'on essaye de "gruger".
Tout le monde dans n'importe quel pays préfère payer moins cher l'objet souhaité, avec internet cette possibilité existe. D'autant plus que se sont souvent les mêmes qui s'en mettent plein les poches. Explique moi pourquoi dois je payer une p
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 19/01/08 à 06:24:15
une paire de runnings ou un appareil type GPS jusqu'à + de 3 fois son prix? Sûr que si j'avais un salaire comme celui de notre président je n'essayerai pas de "gruger"... mais comme ce n'est pas le cas ben j'essaye d'"économiser".
"coincé" par les douanes par nicolasasm (membre) (81.249.235.xxx) le 19/01/08 à 08:45:57
Economiser en payant un produit moins cher ok c'est normal.
Mais là on parle d'action visant à se soustraire à une obligation légale... Venir demander ça ici c'est exposé le responsable du forum a des poursuites.
C'est du même tonneau que de demander où trouver des films et musiques à télécharger gratos...
NicolasASM
"coincé" par les douanes par serge92 (membre) (86.217.105.xxx) le 19/01/08 à 09:54:51
sur quoi te fondes-tu pour annoncer qu'on te propose d'acheter un produit 3 fois son prix? MOI JE TROUVE QUE TU ES TROIS FOIS TROP PAYE !
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 19/01/08 à 12:44:26
Serge92v tu as raison sur un truc, je suis 3 fois trop payé mais ne le dis pas à mon employeur. Je viens d'ailleurs d'être augmenté sssshhhhhhhhhhhh.
"coincé" par les douanes par Ouille (invité) (86.204.18.xxx) le 19/01/08 à 14:53:38
Non Chaturanga, il n'y a pas d'un côté "une fraude" et de l'autre "un délit" qui serait bien plus grave...
Le droit pénal français fixe trois types d'infractions, à savoir la contravention, le délit et le crime (par ordre croissant de gravité).
En droit douanier (qui est un droit pénal "spécial"), il n'existe pas de crime, mais quatre catégories de contravention et trois catégories de délit.
En l'espèce, le problème ne se pose pas puisqu'il n'y a pas eu commission d'infraction : tu es simplement redevable du paiement des droits de douane et de la TVA, comme pour toutes les marchandises pénétrant sur le territoire douanier en provenance de pays-tiers.
Seules les manoeuvres frauduleuses sont sanctionnées par l'infliction d'une pénalité (par voie transactionnelle ou par décision de justice) qui, bien entendu, s'ajoute à la taxation exigible (droits de douane + TVA).
C'est ton droit de trouver cela anormal, mail il s'agit de droit, non de morale.
Sur ce dernier point, il ne faut pas oublier que la délinquance ne se résume pas aux seules atteintes aux biens et aux personnes. Il existe une "délinquance en col blanc" (fraudes fiscales, financières, économiques, etc...) aux conséquences tout aussi désastreuses et qui se nourrit de la mansuétude, voire de la bienveillance trop souvent manifestée dans notre pays à l'égard de ses auteurs...
Ouille
"coincé" par les douanes par serge92 (membre) (86.217.105.xxx) le 19/01/08 à 15:29:42
OUILLE merçi pour cette mise au point .....devoirs et droits que l'on n'oublie pas les premiers pour pne profiter que des seconds
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 19/01/08 à 15:31:11
Ouille: tu as raison, merci de ta lanterne.
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (86.212.48.xxx) le 19/01/08 à 18:24:01
Si c'est moins cher aux Etats-Unis c'est simplement grâce aux taux de change très favorable. Il y a quelques années lorsque le dollar valait 10 francs ce n'était pas pareil !
Quand on achète à distance on peut échapper à la tva, tant mieux pour l'acheteur si c'est le cas, mais au moment du paiement il faut savoir qu'on ne passe pas toujours à l'as, on peut avoir à peyer ce supplément à la livraison et il faut l'intégrer dans sa décision, comparer le prix + tva.
Fred
par les douanes par mistike (membre) (82.240.155.xxx) le 20/01/08 à 07:01:39
Il y a quand même un truc que je ne comprends pas... 30 euros de TVA pour une valeur déclarée de 129 euros ? A 19,6% ça fait normalement 25,3 € (si la TVA porte aussi sur les FP ?)
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (86.212.60.xxx) le 20/01/08 à 08:01:05
Pas sur les frais de port je pense. Peut-être des doits de douane (2,5 % ?) ou autre frais fixes de dossier ?
Fred
"coincé" par les douanes par Montaigne (membre) (193.249.168.xxx) le 20/01/08 à 11:26:13
Je crois que la TVA porte sur l'ensemble des coûts... hélas.
C'est encore plus rageant quand on souhaite acquérir un objet d'occasion (ce qui n'est pas souvent le cas pour les chaussures de CAP...).
"coincé" par les douanes par trends (invité) (82.247.126.xxx) le 20/01/08 à 14:59:11
La TVA est calculée sur le prix de l' objet PLUS les frais de port.
Il y a aussi la plupart du temps des droits de douanes (entre 3 et 33% dans ce que je connais) et des frais de dossier.
Je suis commercant (aucun rapport avec la CAP) et quand je vois des gens commander aux US pour "gagner" au final une dizaine d' euros, pour un objet sans garantie qu' ils n' ont meme pas pu essayer... je trouve ca très très con.
Maintenant dans certains cas précis l' achat aux US se justifie, certaines marques comme Mizuno ont des prix en France très élevés.
"coincé" par les douanes par Ouille (invité) (83.194.19.xxx) le 20/01/08 à 19:27:58
L'assiette de la TVA est constituée par la valeur facture de la marchandise, augmentée des droits de douane et des éventuelles taxes fiscales ou parafiscales.
En revanche, les "frais de dossier" ne constituent pas une perception douanière et échappent par conséquent à l'assiette de la TVA. Ces frais sont perçus au profit exclusif du transporteur (DHL, UPS, Fedex, etc...) et non pas du Trésor Public.
Ouille
"coincé" par les douanes par SERGE92 (membre) (82.120.36.xxx) le 20/01/08 à 21:20:40
OUILLE, les frais de dossiers sont assujetis à la TVA, n'est-ce pas?
bonne soirée et vive la cap , j'ai versé la tva due au 19 janvier je me sens tout léger :-)))))
"coincé" par les douanes par marc (invité) (195.25.48.xxx) le 21/01/08 à 12:34:07
Un bonjour aux douaniers coureurs qui nous lisent .Et! Ils faut qu'ils restent informés de certaine pratique.
"coincé" par les douanes par Frédéric (membre) (193.252.43.xxx) le 21/01/08 à 12:38:18
Serge attention en Bretagne, en cas de contrôle sur le sentier des douaniers on va se retrouver à poil !
Fred
"coincé" par les douanes par Bloomer (invité) (70.81.164.xxx) le 22/01/08 à 00:12:35
Salut
Même problême partout, j'habite à Montréal (Canada)et si je commande au états, j'ai le même type de frais de Douane
que vous tous, Même si nous avons maintenant la parité avec le dollars US il est encore interressant de commander et d'acheter certains articles, mais attention, si ça ne convient pas, ce n'est pas simple de retourner et avoir
un remboursement , là ça devient cher en cri$$.
"coincé" par les douanes par Chaturanga (invité) (82.228.229.xxx) le 22/01/08 à 16:29:33
Hors soldes l'achat aux US est intéressant même en rajoutant les droits des douanes.
Durant les soldes en effet l'économie quasi inexistante ne vaut pas à mon avis la peine de commander aux US, sauf qu'en France on ne trouve pas toujours le modèle et la pointure soldés souhaité...
"coincé" par les douanes par chaturanga (invité) (83.179.182.xxx) le 24/01/08 à 14:19:40
Il y en a qui ont eu d'autres expériences sur l'achat via internet (US, Asie où autres...)?
Merci.
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