Aller tout en bas au dernier message - Répondre au message - Retour au forum sur la course à pied
Quand envoyer la lettre de démission? par jx (invité) (82.127.146.xxx) le 14/07/07 à 17:16:24
Bonjour j'aimerais savoir quand on doit envoyer la lettre de démission à son club avec accusé de réception, ( ya til une limite de temps), merci de vos réponsezs
Quand envoyer la lettre de démission? par jx (invité) (82.127.207.xxx) le 15/07/07 à 13:51:06
uppp
Quand envoyer la lettre de démission? par Deepsky (membre) (83.196.206.xxx) le 15/07/07 à 14:41:27
Il faut envoyer une lettre de démission?
Quand envoyer la lettre de démission? par jx (invité) (82.127.207.xxx) le 15/07/07 à 14:52:46
oui
Quand envoyer la lettre de démission? par Bébère (membre) (82.248.73.xxx) le 15/07/07 à 15:09:12
Salut,
Je ne savais pas qu'on était lié à un club au point de devoir en démissionner avec lettre et accusé de réception ! Il me semble que le fait de ne pas se réinscrire dans un club fait de toi un démissionnaire, non ?
Amicalement.
Quand envoyer la lettre de démission? par jx (invité) (82.127.207.xxx) le 15/07/07 à 15:15:16
et non!
Quand envoyer la lettre de démission? par coureur (invité) (88.169.28.xxx) le 15/07/07 à 15:18:28
voici quelque petite regle dans le cas d'une mutation
Article 2.3 – Mutations
2.3.1 GÉNÉRALITÉS
La mutation, acte personnel, est la formalité à accomplir pour tout changement de Club. La mutation est libre
à la fin de chaque saison sportive et doit être demandée entre le 1er et le 30 septembre. Chaque licencié ne
peut avoir recours à plus d’une mutation pendant une même saison sportive.
Les licenciés Santé Loisir, Découverte et Encadrement peuvent demander une mutation à toute période de l’année.
La demande de mutation est instruite par la Ligue du Club d’accueil.
2.3.2 MODALITÉS
Une mutation ne peut être accordée que si la procédure ci-après est respectée :
• l’information au Club quitté par envoi d’une lettre d’intention de démission ;
• l’établissement et l’envoi à la Ligue d’accueil d’une demande de mutation.
Lettre d’intention de démission :
• elle est obligatoirement signée par un licencié majeur ;
• elle est signée par la personne exerçant l’autorité parentale pour un mineur (qui peut
éventuellement la cosigner) ;
• elle est envoyée au Club quitté en pli recommandé avec avis de réception ;
• elle comporte obligatoirement le nom complet du Club que le licencié envisage de rejoindre.
Demande de mutation :
• son envoi rend effective la démission du Club quitté et il devra être effectué sous 30 jours après celui
de la lettre d’intention de démission ; après ce délai, cette dernière sera considérée comme nulle ;
• le formulaire de demande de mutation est un document établi par la FFA, qui peut être obtenu
gratuitement auprès des Ligues ou sur le site internet de la FFA ;
• la demande de mutation doit être :
o intégralement remplie et signée par le licencié lui-même et, pour un mineur, être contresignée par
une personne exerçant l’autorité parentale ;
o envoyée par pli recommandé avec avis de réception à la Ligue du Club d’accueil ou déposée au
siège de cette dernière contre reçu daté et signé ;
o accompagnée des pièces suivantes :
copie de la lettre d’intention de démission et preuve du dépôt de son envoi en recommandé ;
avis d’exclusion reçu du Club quitté (le cas échéant) ;
attestation du Club d’accueil qui accepte l’adhésion du licencié considéré ;
prix de la licence pour la saison à laquelle s’applique la demande de mutation ;
montant du droit de mutation fixé par la FFA ;
certificat médical de non contre-indication lorsqu’il est obligatoire ;
formulaire d’adhésion au Club d’accueil ;
preuve de la régularité et de la durée du séjour en France – au regard de la législation
française en vigueur – si le licencié est un étranger hors Union Européenne (et pays assimilés).
Qualification pour le Club d’accueil :
• si le cas le justifie, la Ligue du Club d’accueil peut, avant d’accorder la mutation, demander la
production de tous documents et éléments d’informations complémentaires. La décision doit toutefois
intervenir avant le 1er novembre et, jusqu’à cette date, le licencié peut participer avec une Licence
temporaire à toute compétition que les règlements sportifs lui donnent le droit de disputer ;
• dès qu’une mutation est accordée, la Ligue du Club d’accueil doit en informer immédiatement et par
tous moyens : le licencié, le Club quitté et le Club d’accueil, ainsi que, dans le cas d’une mutation inter
Ligues, la Ligue quittée ;
• la nouvelle qualification prend effet à la date de dépôt du dossier complet de mutation à la Ligue
d’Accueil, le licencié pouvant se voir attribuer une Licence temporaire pendant l’instruction de la mutation.
Règlements Généraux (modifiés par le Comité Directeur du 7 avril 2007) 8/20
Mutation exceptionnelle
Hors le cas des licenciés Loisir et Encadrement déjà évoqué ci-dessus, un licencié Compétition peut
demander une mutation exceptionnelle hors de la période normale dans les cas suivants :
• le Club d’accueil est situé dans une autre Ligue que celle du Club quitté ; il ne pourra pas, au cours de
la même saison, lui être accordé une nouvelle mutation lui permettant de retourner dans un Club de la
Ligue précédemment quittée ;
• le Club d’accueil est situé dans la même Ligue que le Club quitté : l’accord du Club quitté doit être
obtenu et un refus éventuel n’a pas à être justifié ; une absence de réponse du Club quitté dans un
délai de quinze jours est assimilé à un accord ;
• le Club auquel il appartient quitte la FFA suite à une radiation ;
• lorsqu’il est radié de son Club ;
• lorsque la personne exerçant l’autorité parentale sur un licencié des catégories Éveil Athlétique,
Poussin, Benjamin, Minime, en exprime la volonté expresse ;
• il s’agit d’athlète professionnel correspondant aux critères convenus par la LNA et par la FFA.
La demande de mutation exceptionnelle doit être faite selon la procédure normale (voir ci-dessus) et doit, de
plus, être accompagnée :
• de l’accord écrit du Club quitté lorsqu’il est requis ;
• de toutes justifications éventuelles propres à éclairer la Ligue d’accueil.
La décision de nouvelle qualification doit intervenir au plus tard un mois après le dépôt de la demande à la
Ligue. Cette dernière pourra prolonger ce délai de quinze jours si un complément d’information lui paraît
nécessaire.
La nouvelle qualification prend effet à la date de dépôt du dossier complet de mutation à la Ligue d’accueil, le
licencié pouvant se voir attribuer une licence temporaire pendant l’instruction de la mutation.
Ligues d’Outre-mer
Chaque Ligue d’Outre-mer peut définir une période de mutation à des dates différentes, préalablement
approuvées par le Comité Directeur fédéral au moins six mois avant la période choisie.
Toutes les formalités : lettre d’intention de démission, demande de mutation, etc… doivent être effectuées
dans les délais prévus aux articles les concernant, leurs dates devant être adaptées à la période de mutation
de la Ligue considérée.
2.3.3 RÈGLES SPÉCIFIQUES
Rétractation
Un licencié ayant formulé une demande de mutation peut en demander l’annulation, à condition que cette
rétractation soit faite par écrit et envoyée par pli recommandé à la Ligue du Club d’accueil (ou déposée au
siège de cette Ligue contre reçu daté et signé).
Cette rétractation doit être en possession de la Ligue avant que la nouvelle qualification ne prenne effet. La
Ligue informera immédiatement les Clubs concernés de toute rétractation reçue.
Compensation financière
Un Club quitté peut, dans les conditions définies ci-après, demander une compensation financière au Club
d’accueil, même si, entre temps, il est devenu, soit une Section locale d’un autre Club, soit a adhéré à une
fusion-absorption.
La demande doit être exprimée par écrit, adressée par pli recommandé à la Ligue du Club d’accueil ou déposée
au siège de cette Ligue contre reçu daté et signé, dans un délai de vingt jours à réception de la lettre de
démission que le licencié lui a adressée. Et ce, même si le Club a l’intention de s’opposer à la mutation.
Le montant de la compensation financière est calculé sur la base de la meilleure performance (au moins de
niveau R1) réalisée au cours des douze derniers mois précédant le dépôt de la demande de mutation et
attestée par la Ligue du Club quitté.
Cette performance doit avoir été accomplie dans toutes les conditions permettant sa prise en compte pour le
classement de l’athlète. Le montant correspond au prix de la mutation Senior affecté des coefficients suivants :
• niveau International A : 60
• niveau International B : 40
• niveau National 1 : 20
• niveau National 2 : 10
• niveau National 3 : 8
• niveau Régional 1 : 6
Règlements Généraux (modifiés par le Comité Directeur du 7 avril 2007) 9/20
Dans le cas d'un athlète qui retourne au dernier Club qu'il a quitté depuis moins de 36 mois, elle ne peut être
demandée que si une compensation avait été versée au moment de la première mutation. Dans ce cas, son
montant sera identique à celui initialement perçu et sera dû, par exception aux dispositions de l’alinéa
suivant, même si la période passée hors du Club n’excède pas 365 jours.
De même, dans le cas d'un athlète originaire d'une Ligue d'Outre-mer et qui y retourne après un séjour de
moins de 36 mois en métropole, une compensation ne peut être demandée que s'il en avait été versé une au
moment de la mutation.
Il n’y a pas de compensation financière dans les cas suivants :
• l'athlète appartient à la catégorie d'âge Benjamins ;
• la performance à prendre en compte est de niveau Régionale 2 ou plus faible ;
• la période de qualification de l'athlète pour le Club quitté n’excède pas 365 jours ;
• le Club quitté ne veut pas renouveler la licence ;
• le licencié Compétition qui, sans changer d’employeur, voit ses activités professionnelles délocalisées
par celui-ci. Cette mesure s’applique au conjoint et/ou aux personnes à charge du licencié.
Les modalités de paiement de la mutation et de la compensation sont rappelées dans la Circulaire
Administrative annuelle.
En cas de non-paiement de la compensation due, dans un délai de quinze jours après notification par la
Ligue d'accueil, la mutation est refusée.
Opposition à une mutation
Le Club quitté ne peut faire obstacle à une mutation que s’il est en mesure de faire état d'un litige non réglé à
la date de l'envoi de la lettre d’intention de démission et qui n'est pas de la compétence des tribunaux.
Il appartient alors à ce Club de mettre en oeuvre la procédure d'appel (voir ci-après).
Annulation d’une mutation accordée
La Ligue d'accueil et la FFA conservent toujours la possibilité d'annuler une mutation accordée sur la foi de
déclarations se révélant inexactes, sans qu’aucun délai de prescription ne puisse être opposé.
Tout refus doit être immédiatement notifié au demandeur par pli recommandé.
Refus de mutation
Si une mutation est refusée, l'athlète peut, soit :
• faire appel ;
• retirer sa démission et, en cas d'acceptation par le Club quitté de reprise de cette démission, garder
sa qualification antérieure ;
• muter pour un autre Club.
Si aucune de ces formalités n'est effectuée dans les 365 jours qui suivent le refus de mutation, l'athlète perd
sa qualité d’adhérent de la FFA. La Licence temporaire qui lui aura été attribuée pendant la période
d’instruction pourra être prorogée pendant cette période, sans toutefois que sa durée puisse aller au-delà de
la saison sportive.
Athlètes inscrits dans un Pôle
Un athlète inscrit dans un Pôle France ou un Pôle Espoirs ne peut muter que dans l’un des deux cas suivants :
• il est en mesure de fournir, à l'appui de sa demande, un accord écrit et signé du Club quitté ;
• il est mineur : les parents ou les représentants légaux doivent être en mesure de faire état d'un
changement de domicile.
Toute mutation éventuellement intervenue moins de six mois avant la date d'entrée dans le Pôle concerné
(c'est-à-dire le 1er septembre) sera automatiquement annulée par la FFA.
Mutation gratuite
La mutation est gratuite :
• pour tout licencié, lorsque le Club dont il était adhérent quitte la FFA suite à une radiation ;
• pour tout licencié Santé Loisir, Découverte ou Encadrement ;
• pour tout licencié dont le Club ne veut pas renouveler la Licence ;
• pour tout licencié Compétition qui, sans changer d’employeur, voit ses activités professionnelles délocalisées
par celui-ci. Cette mesure s’applique au conjoint et/ou aux personnes à charge du licencié.
La procédure générale des mutations est applicable. Le demandeur doit fournir, entre autres, toutes
justifications propres à éclairer la Ligue.
Cette demande est :
• dans le cas d'une demande individuelle, rédigée sur un formulaire spécial fourni par la FFA ;
Règlements Généraux (modifiés par le Comité Directeur du 7 avril 2007) 10/20
• pour des demandes collectives consécutives au cas prévu précédemment (Club qui quitte la FFA
suite à une radiation), présentée sous la forme d'un document récapitulatif.
Ce document récapitulatif doit respecter les dispositions suivantes :
• être à en-tête du Club d'accueil ;
• mentionner le motif de la demande collective ;
• comporter, pour chaque demandeur, les nom, prénom, numéro de licence et signature.
La FFA peut introduire dans les règlements sportifs, toute distinction appropriée entre plusieurs catégories de
mutés.
2.3.4 PROCÉDURE D’APPEL
Possibilités d’appel et délais
Dans les dix jours suivant la décision contestée et après réception de la lettre recommandée l’en avisant,
l’appel est possible pour :
• le licencié : en cas de refus de sa mutation ou d’annulation de celle-ci par la Ligue (admission
dans un pôle) ;
• le Club quitté : à réception de la lettre d’intention de démission, s’il est en mesure de faire état d’un
litige ou s’il n’a pas obtenu satisfaction en ce sens par la Ligue (non reconnaissance du litige) ;
• la Ligue quittée : quand elle reçoit la notification de mutation de la Ligue du Club d’accueil, si elle
est en mesure de faire état d’un litige.
Procédure d’appel
Tout appel (ainsi que l’envoi des documents complémentaires) doit se faire par lettre recommandée avec
avis de réception ou par dépôt contre reçu daté et signé. Les preuves de dépôt d’envoi en recommandé des
originaux et copies doivent être jointes au dossier d’appel.
L’appel doit être accompagné du montant du droit d’appel fixé par le Comité Directeur et rappelé par la
Circulaire Administrative annuelle.
L’appel doit être adressé à :
• la FFA, avec copie à la Ligue du Club d’accueil :
o par le licencié (refus ou annulation de la mutation) ;
o par le Club quitté (litige non reconnu par la Ligue) ;
o par la Ligue quittée (litige) ;
• la Ligue quittée (qui avisera la Ligue du Club d’accueil) :
o par le Club quitté (litige non reconnu).
La Ligue recevant un appel dispose de dix jours pour faire son rapport à la FFA.
La CSR FFA instruit les appels reçus et transmet ses conclusions au Bureau Fédéral pour décision.
Situation transitoire
Pendant toute la durée de la procédure d’appel, l’athlète peut participer, avec une licence temporaire, à toute
compétition à laquelle les règlements sportifs lui donnent le droit de participer.
Décision
Toute décision doit être prise dans les deux mois qui suivent la réception de l'appel correspondant et, en tout
état de cause, lors de la première réunion de l'instance saisie postérieurement à cette réception. Au-delà de ces
deux mois, la décision contestée est automatiquement annulée et il est fait droit à la requête de l'appelant.
Dans le cas d'un appel jugé par une Ligue (litige déclaré par le Club quitté), un dernier appel est possible auprès
du Bureau Fédéral, dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre notifiant la décision.
Dans le cas d'un appel jugé par le Bureau Fédéral (appel adressé à la FFA), un appel est possible auprès du
Comité Directeur Fédéral, dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre notifiant la décision.
Quand envoyer la lettre de démission? par Neo (invité) (82.234.157.xxx) le 15/07/07 à 17:20:18
Salut,
Ben la reponse est dans le texte: entre le 1er et le 30 Septembre. Pas de delais donc, juste une periode a respecté. A priori, tu peux leur envoyer le 1 Septembre si tu les quittes en bons termes, ou leur envoyer le 30 septembre ( attention, c'est un recommandé, je crois que la date de prise en compte, c'est la date de 1ere presentation par le postier) si tu veux leur faire une mauvaise surprise...
Neo
Quand envoyer la lettre de démission? par krusti (membre) (90.24.228.xxx) le 15/07/07 à 17:28:56
@JX je crois que Bèbère a raison quand il ecrit
"Il me semble que le fait de ne pas se réinscrire dans un club fait de toi un démissionnaire, ".
C'est dans le cas d'une mutation que les choses changent.
La démission semble etre une chose et le transfert (mutation) une autre....
Et intuitivement on le comprend bien en terme d'enjeu pour les clubs et l'Athlète...
K.
Quand envoyer la lettre de démission? par jx (invité) (82.127.140.xxx) le 15/07/07 à 18:47:11
oui mais je change de club!
Quand envoyer la lettre de démission? par Bébère (membre) (82.249.94.xxx) le 15/07/07 à 19:15:58
Salut,
JX : J'avoue que je raisonnais en terme d'humble coureur sur route ! Je suppose qu'en club, tu participes à des compét. par équipes et/ou individuel, et auquel cas, tu dois effectivement suivre des règles strictes de mutation (ça me rapelle maintenant ce que je faisais pour un autre sport dans une vie antérieure, pas vrai Krusti ?).
Les collègues ont effectivement répondu de façon précise précédemment.
Amicalement.
Quand envoyer la lettre de démission? par krusti (membre) (90.24.228.xxx) le 15/07/07 à 19:34:30
@Bébère, j'en aurais la larme à l'oeil.... C'est un sujet si délicat.. ;-))))
K.
Quand envoyer la lettre de démission? par Cyril (membre) (82.242.178.xxx) le 16/07/07 à 00:18:24
Tu peux le faire n'importe quand dans l'année, au moment de ton inscription dans ton nouveau club. Je ne comprends pas trop ta question puisque tu n'as qu'à demander la marche à suivre dès ton arrivée dans ton nouveau club ils te fourniront tous les imprimés à envoyer, tu ne vas pas démissionner tout seul dans ton coin maintenant, laisse venir les évènements c'est pas si dur!
à+
Quand envoyer la lettre de démission? par bobi (membre) (86.203.253.xxx) le 16/07/07 à 00:41:55
Salut,
D'apres ce que je connais dans les autres sports, le delai n'est pris en compte QUE pour te permettre de representer ton nouveau club (donc compet au om du club) sans periode de carence.
... et en admettant que tu ne changes pas de club suite a un demenagement par exemple.
j'ajoute qu'il ne s'agit pas du tout d'une LETTRE DE DEMISSION.
Conclusion: si tu as besoin d'aide sur ce forum je t'invite a etre un peu plus clair dans ce que tu veux vraiment.
zoubi !
Répondre au message - Retour au forum sur la course à pied
Forum sur la course à pied géré par Serge